Pélissonne d'Ardèche
Présentation de la marque Pélissonne d'Ardèche
Déposée le 6 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMAGERIE DU VIVARAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Pélissonne d'Ardèche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Pélissonne d'Ardèche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3821077.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pélissonne d'Ardèche est expirée depuis le 6 avril 2021.
FROMAGERIE DU VIVARAIS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17
Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12
Inscription le 25 mars 2014 - Rejet partiel n°621200 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-25